LE SUIVI INDIVIDUEL COMPREND PLUSIEURS TYPES D'EXAMENS
Suivi individuel Simple ou Renforcé
Tous les salariés sont pris en charge par un professionnel de santé dès l'embauche quelque soit le contrat (CDI, CDD ou intérim)
► Soit lors d'une visite d'information et de prévention pouvant être réalisée par un professionnel de santé et donnant lieu à la délivrance d'une attestation de suivi, dans le cas d'un salarié n'occupant pas un poste à risques particuliers.
Il est à noter que pour ces salariés la notion d'aptitude disparaît.
La périodicité de cette visite est adaptée par le médecin du travail en fonction des conditions de travail du salarié, de son âge, de son état de santé et des risques auxquels il est exposé.
Le délai entre deux rendez-vous ne doit pas excéder 5 ans.
► Soit lors d'un examen médical d'aptitude réalisé par un Médecin du travail et donnant lieu à la délivrance d'un avis d'aptitude, dans le cas d'un salarié exposé à des risques particuliers.
La périodicité maximale est de 4 ans avec une visite intermédiaire réalisée par un professionnel de santé dans les deux ans qui suivent.
LES DIFFÉRENTS TYPE D'EXAMENS
Visite de Pré-reprise
La visite de pré-reprise a été instaurée pour favoriser le maintien dans l'emploi des travailleurs en arrêt de travail d'une durée de 30 jours. Elle est organisée à l'initiative du médecin du travail, du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du travailleur. Elle est réalisée pendant un arrêt travail. Le salarié ne doit pas hésiter à s'en saisir pour anticiper son retour dans l'entreprise. C'est une visite d'aide et d'accompagnement pendant l'arrêt. Au cours de l'examen de pré-reprise, le médecin du travail peut recommander :
1° Des aménagements et adaptations du poste de travail ;
2° Des préconisations de reclassement ;
3° Des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement du travailleur ou sa réorientation professionnelle.
A cet effet, il s'appuie en tant que de besoin sur le service social du travail du service de santé au travail interentreprises ou sur celui de l'entreprise.
Il informe, sauf si le travailleur s'y oppose, l'employeur et le médecin conseil de ces recommandations afin que toutes les mesures soient mises en œuvre en vue de favoriser le maintien dans l'emploi du travailleur.
La réalisation d'une visite de pré reprise ne dispense pas de la visite de reprise, lors de la reprise effective du poste de travail par le salarié. La visite de reprise doit quant à elle être obligatoirement à l'initiative de l'employeur.
Visite de Reprise
Dès que l'employeur a connaissance de la date de la fin de l'arrêt de travail, il saisit le service de santé au travail qui organise l'examen de reprise le jour de la reprise effective du travail par le travailleur, et au plus tard dans un délai de huit jours qui suivent cette reprise.
Le travailleur bénéficie d'un examen de reprise du travail par le médecin du travail :
- Après un congé de maternité,
- Après une absence pour cause de maladie professionnelle,
- Après une absence d'au moins 30 jours pour cause d'accident de travail,
- Après une absence d'au moins 60 jours pour cause de maladie ou d'accident non professionnel.
Visite occasionnelle à la demande
• de l'Employeur
L'employeur peut solliciter un examen médical pour l'un de ses salariés s'il le juge nécessaire.
• du salarié
Le salarié peut solliciter directement son médecin du travail s'il ressent des troubles qui lui semblent en lien avec le travail.
Si le salarié ne le souhaite pas, l'employeur n'en sera pas informé, dans ce cas les visites auront lieu en dehors du temps de travail.
• du médecin du travail
Le médecin du travail peut lui aussi organiser un examen médical pour un salarié. Le médecin du travail est soumis au secret médical et, par conséquent, aucune information médicale n'est transmise à l'employeur saris l'accord du salarié.
:: Suivi individuel des salariés | 122.63 Ko | ||||
:: Travail horaires irréguliers | 1.91 Mo | ||||
:: Médecin traitant, Médecin conseil, Médecin du travail | 1.58 Mo | ||||
:: Le sommeil | 987.1 Ko |